Mentions légales

Conformément à la LOI n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique :

Informations éditeur

Directeur de la publication
Sébastien PELTEY
http://www.vetement-chaud.com

Hébergement

Ovh SAS au capital de 500 k€ RCS Roubaix - Tourcoing 424 761 419 00011 - Code APE 721Z
Siège social : 140 Quai du Sartel - 59100 Roubaix - France

Mentions CNIL :

Conformément à la loi du 6 janvier 1978, tout utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification et de radiation aux informations le concernant. Sauf opposition de l'utilisateur, ces informations pourront être cédées, louées ou échangées.
Ce droit s'exerce auprès de : Vetement-Chaud.com
N° identifiant CNIL : 1212240

Conditions d'utilisation :

Toute personne qui accède au site Vetement-Chaud.com (ci-après le "Site") s'engage à respecter les présentes conditions d'utilisation, qui pourront pour certains services être complétées par des conditions particulières. Les données diffusées sur le réseau internet et extranet peuvent être réglementées en termes d'usage ou être protégées par un droit de propriété.

Les données, comprenant leur contenu et les outils qui y sont rattachés, les documents téléchargeables, les représentations iconographiques et photographiques, et les marques commerciales présentes sur le Site, sont protégées par un droit de propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation, même partielle des éléments susmentionnés, à d'autres fins qu'une utilisation privative, sur un quelconque support, est interdite et pourrait engager la responsabilité civile et pénale de la personne qui ne respecterait pas cette interdiction.
Les caractéristiques et la disponibilité des produits et services mentionnés sur le Site sont valables pour la France métropolitaine.

Protection des données personnelles

Toute personne qui accède au site dispose, conformément à la loi dite "Informatique et Libertés" d'un droit d'accès, de modification, de rectification, de suppression et d'opposition à la communication des données qui le concernent en contactant l'éditeur.

Utilisation du courrier électronique

Si vous souhaitez utiliser le courrier électronique mis à votre disposition sur ce site, vous êtes informé(e) que le secret des correspondances transmises sur le réseau Internet n'est pas garanti.

Copyright

Toutes reproductions ou représentations, intégrales ou partielles, par quelque procédé que ce soit, toutes requêtes automatisées ou semi automatisées des données publiées sur ce site, faites sans l'autorisation de Vetement-Chaud.com sont illicites et constituent une contrefaçon (Loi du 11 mars 1957 article 40/41 Code Pénal article 425).
Le contenu du site est mis à jour et surveillé de manière constante.
Par ailleurs, nous ne sommes ni responsables ni garants de l'exactitude et de l'exhaustivité des informations publiées. Cela s'applique également aux sites internet dont nous faisons référence sur le site, Vetement-Chaud.com déclinant toute responsabilité quant à leurs contenus.